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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PRIMA-EPARGNE
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Equation441
Marque expirée - Marque en non vigueur

Equation441
PRIMA-EPARGNE S.A.

Numéro de dépôt :
97701818
Date de dépôt :
27/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2017

Présentation de la marque Equation441

Déposée le 27 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) PRIMA-EPARGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Equation441 »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRIMA-EPARGNE domicilié(e) 37, boulevard Brune,75014 PARIS (dossier no 2346535) - 75014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 405 071 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRIMA EPARGNE Atn. Monsieur J.-Y. SEVERE domicilié(e) 37, boulevard Brune,75014 PARIS (dossier no 2346535) - 75014 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Equation441 est expirée depuis le 27 octobre 2017.

PRIMA-EPARGNE a également déposé les autres marques suivantes : AVIA , AVANCIA RETRAITE , PRIMA OBSEQUES , Equation39 , Equation82 Multisupports


PRIMA-EPARGNE S.A. - 37, boulevard Brune,75014 PARIS (dossier no 2346535) - 75014 - France - SIREN 385405071


PRIMA EPARGNE Atn. Monsieur J.-Y. SEVERE - 37, boulevard Brune,75014 PARIS (dossier no 2346535) - 75014 - France


Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2007 n°2346535 - Publication au BOPI 2007-07-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-15

Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49

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